Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAU7
Patricia Decret Cador

Numéro de dépôt :
3666279
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
CHAU7 de Patricia Decret Cador

Présentation de la marque CHAU7

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par Patricia Decret Cador auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAU7 »

Le déposant est Patricia Decret Cador domicilié(e) 356 rue de Calvi - 74330 - Epagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia Decret Cador domicilié(e) 356 rue de Calvi - 74330 - Epagny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAU7 est expirée depuis le 23 juillet 2019.

Patricia Decret Cador a également déposé les autres marques suivantes : Chau7 , CHAU7.COM


Patricia Decret Cador - 356 rue de Calvi - 74330 - Epagny - France


Patricia Decret Cador - 356 rue de Calvi - 74330 - Epagny - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 18 octobre 2011 - Concession de licence n°560178 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.